Raison Sociale : MOVE SOLUTIONS
Forme juridique : SAS
Siège social : 38 Cours Suchet – 69002 LYON
SIRET : 48528057200044
Directeur de publication : José BITCHATCHI
Hébergeur : Hosteur
Adresse : 67 Cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence
Téléphone : +33(0)9 80 08 26 80

 

INTRODUCTION

En accédant et en navigant sur ce site présenté par MOVE Solutions, vous êtes informés de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.

 

DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

Droit d’auteur

MOVE Solutions est le titulaire exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site.

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Droit des marques

La marque MOVE Solutions, le nom des produits ou services proposés par MOVE Solutions, ainsi que les logos accompagnant ces marques sur le Site sont en principe des marques en cours de dépôt ou déposées par MOVE Solutions ou ses filiales, sauf indication particulière.

D’autres marques peuvent également être citées. Elles sont utilisées par MOVE Solutions soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services existants.

Toute reproduction, imitation, utilisation, totale ou partielle de ces marques ou de ces logos sans l’autorisation préalable et écrite d’MOVE Solutions ou de leurs titulaires respectifs est interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 713-2 et L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

 

ACCES ET SECURITE DU SITE

Sous réserve des frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunications qui restent à votre charge, l’accès au site est gratuit.

 

RESPONSABILITE

Bien que MOVE Solutions s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas qu’il soit exempt d’inexactitudes, d’erreurs typographiques, d’omissions . MOVE Solutions se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site.

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INDISPONIBILITE DU PRESENT SITE

MOVE Solutions s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. MOVE Solutions ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.